MENTIONS LÉGALES
Ce site est édité par la société Brisach Pays de la Loire :
ANGERS
26 Boulevard du Doyenné
49100 Angers
Tél : 02 85 29 69 60
www.brisach-pdl.com
ORVAULT
180 Route de Vannes
44700 Orvault
Tél : 02 85 29 69 61
www.brisach-pdl.com
Siège social
26 Boulevard du Doyenné
49100 Angers
FRANCE
Tél : 02 85 29 69 60
www.brisach-pdl.com
SIRET : 85214997000018
SARL au capital social de 12 000,00 €
RCS : Angers 852 149 970
Responsable de la publication
Thomas Careil
Tél : 02 85 29 69 60
direction@brisach-pdl.fr
Le site est hébergé par :
Site hébergé sur un serveur dédié dans les locaux de :
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Conception et réalisation du site web :
Agence web : CT-Web
11 rue Jean Bart
29100 Douarnenez
SARL au capital de 2 000 euros
R.C.S : Quimper 817 761 828.
Numéro de SIRET : 81776182800018
Crédits
Conception et production :
cette boutique en ligne a été créée à l’aide du logiciel wordpress. Rendez-vous sur le blog de WordPress pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d’un site d’e-commerce.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens avec d’autres sites Internet
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Responsabilités
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
